Bargemon
La Perle du Haut var
Photo : Alehins ©
Délibérations du Conseil Municipal
2023
Délibération n° 46 - Décision modificative n° 1
Délibération n° 45 - Grille tarifaire ODEL Var Accueil de Loisirs
Délibération n° 44 - Désaffectation de l'Office de Tourisme
Délibération n° 43 - Présentation du projet de terrain de Padel
Délibération n° 42 - Création poste adjoint administratif principal 1re classe
Délibération n° 41 - Création poste adjoint technique principal 1re classe
Délibération n° 40 - Transfert compétence TE83 Seillans
Délibération n° 39 - Projet e-ophtalmo
Délibération n° 38 - Remise en état chemin Clos d'Ausselet
Délibération n° 37 - Convention logements travailleurs saisonniers
Délibération n° 36 - Modification délibération pour ester en justice
Délibération n° 35 - Transfert compétence santé DPVa
Délibération n° 34 - Demande droit passage place ruines
Délibération n° 33 - Fonds concours Syndicat mixte énergies communes du Var
Délibération n° 32 - Prestations services ingénierie communes
Délibération n° 31 - Avenant groupement commandes achat électricité
Délibération n° 30 - Redevance occupation domaine public réseau électricité
Délibération n° 32 - Prestations services ingénierie communes
2022
Délibération n° 35 - Demande de subvention Conseil Départemental remise en état chemin de Peyrui
Délibération n° 34 - Participation action élus ruraux et relais égalité désignation relais sein conseil municipal
Délibération n° 33 - Garantie emprunt EHPAD
Délibération n° 32 - Taxe aménagement
Délibération n° 31 - Fonds concours aménagement points apport volontaire PAV
Délibération n° 30 - Transfert compétence facultative enseignement supérieur et recherche à DPVa
Délibération n° 29 - Décision modificative n° 6 virements crédits
Délibération n° 28 - Décision modificative n° 5 virements crédits
Délibération n° 27 - Décision modificative n° 4 virements crédits
Délibération n° 26 - Participation voyage classe collège Cavaillès
Délibération n° 25 - Adhésion service retraites centre gestion Var autorisation signature convention
Délibération n° 24 - Désignation délégué titulaire COFOR communes forestières
Délibération n° 23 - Remboursement frais Magali Léris
Délibération n° 22 - Subvention association course des 3 villages
Délibération n° 21 - Décision modificative n° 3 virement de crédits 2022
Délibération n° 20 - Décision modificative n° 2 autolaveuse travaux chemins
Délibération n° 19 - Convention maitrise ouvrage Moli d'Oli travaux moulin
Délibération n° 18 - Modalité publicité actes communes
Délibération n° 17 - Groupement commandes contrat performance énergétique
Délibération n° 16 - Décision modificatif n°1 virements de crédits
Délibération n° 15 - Approbation budget primitif 2022
Délibération n° 14 - Approbation comptes de gestion 2021
Délibération n° 13 - Transferts compétences Symielec Var
Délibération n° 12 - Proposition non valeur 2005-2019
Délibération n° 11 - Pacte financier fiscal DPVa
Délibération n° 10 - Vente matériel de voirie tracteur broyeur compresseur
Délibération n° 9 - Adhésion service retraite centre gestion du Var
Délibération n° 8 - Modification surface forêt communale
Délibération n° 7 - Taux imposition taxes directes locales 2022
Délibération n° 6 - Rapport attributions compensations DPVa
Délibération n° 5 - Approbation listes voies dénominations
Délibération n° 5 bis - Liste dénominations voies de Bargemon
Délibération n° 4 - Convention ADESS association insertion
Délibération n° 4 bis - Transfert compétence réseau prise en charge électrique
Délibération n° 3 - Délégation maitrise ouvrage travaux aménagement eaux pluviales
Délibération n° 2 - Gestion eaux pluviales urbaines
Délibération n° 1 - Nomination conseillère déléguée Culture
2021
Délibération n° 39 - Convention transfert gestion entretien arbres Département
Délibération n° 38 - Convention Territoriale Globale (CTG) CAF Var
Délibération n° 37 - Recensement population
Délibération n° 36 - Consolidation prêt relais
Délibération n° 35 - Remboursement frais électricité presbytère
Délibération n° 34 - Dématérialisation demandes autorisation urbanisme
Délibération n° 33 - Tarif location salles communales
Délibération n° 32 - Reprise bâtiment actuel EHPAD
Délibération n° 31 - Contribution communes touchées incendies
Délibération n° 30 - Décision modificative n° 4 - Virements crédits
Délibération n° 29 - Tarif publicités bulletin municipal Lou Bram de l'Arêt
Délibération n° 28 - Prêt relais
Délibération n° 27 - Bâtiment EHPAD
Délibération n° 26 - Décision modificative n° 1 - Bâtiments sinistrés
Délibération n° 25 - Retrait subvention association Moli d'Oli
Délibération n° 24 - Vote subventions associations 2021
Délibération n° 23 - Convention triannuelle réciprocité scolarisation élèves Bargemon et Claviers
Délibération n° 22 - Redevance occupation domaine public
Délibération n° 21 - Transfert compétence optionnelle commune Cadière d'Azur au profit de Symielec
Délibération n° 20 - Transfert compétence commune de Brenon à Symielec Var
Délibération n° 19 - Transfert compétence Commune du Val à Symielec Var
Délibération n° 18 - Taux imposition taxes directes locales 2021
Délibération n° 17 - Approbation compte de gestion 2020 convention gestion eau
Délibération n° 16 - Affectation de résultat CA 2020
Délibération n° 15 - Approbation CA 2020 convention gestion assainissement
Délibération n° 14 - Approbation compte de gestion 2020 Convention gestion assainissement
Délibération n° 13 - Approbation compte gestion 2020 Eau et assainissement
Délibération n° 12 - Approbation CA 2020 eau et assainissement
Délibération n° 11 - Approbation CA 2020 Convention de gestion de l'eau
Délibération n° 10 - Modification durée hebdomadaire temps travail Lucie Bartoletti
Délibération n° 9 - Vote budget primitif 2021
Délibération n° 8 - Approbation compte de gestion 2020
Délibération n° 7 - Approbation compte administratif 2020
Délibération n° 5 - Restauration scolaire
Délibération n° 4 - Adhésion groupement commandes DT DICT
Délibération n° 3 - Convention mise a disposition services communaux a DPVa pour eau assainissement
Délibération n° 2 - Convention médecin
Délibération n° 1 - Extinction nocturne candélabres
2020
Délibération n° 28 - Election membres extérieurs CCAS
Délibération n° 27 - Acquisition immeubles rues Marceau et François Maurel
Délibération n° 26 - Reprise des résultats budget eau & assainissement 2019
Délibération n° 25 - Servitude de passage parcelles Route de Claviers
Délibération n° 24 - Opposition transfert compétence PLU à DPVa
Délibération n° 23 - Echange terrains entre la commune et M. Hibell et Ashworth
Délibération n° 22 - Désignation 2 représentants CLECT
Délibération n° 21 - Décision modificative n° 1 Budget primitif 2020 convention gestion eau
Délibération n° 20 - Travaux renouvellement réseaux RD25 Convention Département
Délibération n° 19 - Reconduction convention gestion eau & assainissement gestion compétence DPVa
Délibération n° 18 - Location matériel et vaisselle
Délibération n° 17 - Proposition liste personnes CCID
Délibération n° 16 - Autorisation du Maire pour agir en justice
Délibération n° 15 - Indemnités de fonction
Délibération n° 14 - Désignation représentants CM au CA EHPAD de Bargemon
Délibération n° 13 - Désignation représentants commune à l'association des communes forestières du Var (COFOR)
Délibération n° 12 - Election membres CA Caisse des écoles
Délibération n° 11 - Fixation nombre membres CA du CCAS
Délibération n° 10 - Création postes d'adjoints
Délibération n° 9 - Election du Maire
Délibération n° 8 - Création poste adjoint technique pour voirie communale
Délibération n° 7 - Convention commune de Fayence charges fonctionnement écoles publiques
Délibération n° 6 - Construction d'une micro déchetterie
Délibération n° 5 - Transfert de biens - eau & assainissement à DPVa
Délibération n° 4 - Travaux rue Pasteur Convention avec Département
Délibération n° 3 - Vente terrain et maison quartier St Etienne (Maison ROUX)
Délibération n° 2 - Demande subvention DETR création cimetière
