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Bargemon

La Perle du Haut var

Photo : Alehins ©

Comptes rendus du Conseil Municipal

2022

Conseil municipal du 10 octobre 2022

ORDRE DU JOUR

– Garantie emprunt EHPAD

– Occupation domaine public (terrasses commerces)

– Fonds de concours pour aménagement Points d’Apport Volontaires (PAV)

– Taxe d’aménagement

Conseil municipal du 16 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

– Décisions modificatives

– Convention adhésion service retraite

– DPVa transfert compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche

– Désignation d’un délégué totulaire COFOR (Communes Forestières)

– Décision modificative pour acquisition matériel de voirie

– Remboursement d’une facture de doubles de clés à Mme Léris

– Information sur une demande de subvention du Collège de Figanières pour un voyage en Alsace (visite du Parlement européen)

Conseil municipal du 23 juin 2022

ORDRE DU JOUR

– Modalité de publicité des actes pris par les communes

– Décisions modificatives

– Groupement de commandes CPE

– Augmentation tarifs repas cantine scolaire

– Convention association Moli d’Oli pour travaux moulin

– Tarifs d’occupation de la voirie publique pour les terrasses des commerçants

– Nomination de M. José Arcadio, stagiaire

– Droit de préemption urbain (DPU)

Conseil municipal du 3 mai 2022

ORDRE DU JOUR

– Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Conseil municipal du 31 mars 2022

ORDRE DU JOUR

– Taux d’imposition des taxes directes locales (foncier bâti et non-bâti)

– Approbation du rapport sur les attributions de compensation (DPVa) 2016-2020

– Pacte financier et fiscal DPVa

– Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var

– Proposition en non-valeur des titres non recouvrés (2006-2019)

– Transfert de compétences au Symielec Var

– Modification de la surface de la forêt communale

– Approbation du tableau définitif du classement des voies (adressage)

– Point supplémentaire : vente de matériel de voirie

Conseil municipal du 24 février 2022

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2022

– Délégations aux nouveaux adjoints

– Nomination d’une Conseillère municipale déléguée à la Culture

– Borne d’une borne IRVE (Installation de Recharge pour Véhicules Electriques) par l’intermédiaire du Symielec Var

– Convention avec l’association ADESS

– Prêt salle polyvalente et Sissilu

– Vente de gré à gré de matériel de voirie

– Gestion des eaux pluviales (DPVa)

Conseil municipal du 14 février 2022

ORDRE DU JOUR

– Remplacement des postes d’adjoints démissionnaires