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Bargemon

La Perle du Haut var

Photo : Alehins ©

Comptes rendus du Conseil Municipal

2024

Conseil municipal du 25 janvier

ORDRE DU JOUR

– Admission en non-valeur

– Modification des statuts et adhésion de compétence à TE83-Symiélec

– Avenant N° 3 convention constitutive de groupements de commandes d’achat d’électricité

– Demande de subventions Etat (DETR) et départementales pour travaux

– Création d’une régie pour monnayeurs (eau, électricité Campings-cars et électricité court de tennis)

– Zone d’accélération ENR

– Convention relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l’organisme Var Habitat

2023

Conseil municipal du 7 décembre 2023

ORDRE DU JOUR

– Contrat pour le remplacement de 2 photocopieurs et mise en place d’une GED ( Gestion Electronique de Documents)

– Décision administrative sur budget 2023

– Modification délibération pour ester en justice

– Création de postes

– Identification des Zones d’Accélération de Production d’Energies Renouvelables

– Transfert de compétences Territoire d’énergie Var – SymielecVar

– Grille tarifaire Odel CAF Accueil de loisirs

– Désaffectation de l’Office du Tourisme de Bargemon

– Remise en état du chemin Clos d’Ausselet – demande de subvention au département du var

– Convention logements travailleurs saisonniers

– Présentation du projet de terrain de PADEL

– Projet e-ophtalmo

– Questions diverses : projet de la Belle Bastide

Conseil municipal du 5 octobre 2023

ORDRE DU JOUR

– Adoption fonds de concours Symielecvar pour réalisation travaux

– Redevance occupation du domaine public 2023 transport, distribution d’électricité, chantiers provisoires 2023 et communications électroniques 2023

– Avenant N° 3 convention constitutive de groupements de commandes d’achat d’électricité

– Demande d’un administré pour droit de passage piéton entre le parking des ruines et la parcelle 333

– Création d’un PAV (Point d’Apport Volontaire) – Convention fonds de concours avec DPVa

– Mise en oeuvre de prestations de services (ingéniérie aux communes)

– Transfert de compétence supplémentaire concernant le développement d’une stratégie globale de sante à DPVa et modifications des statuts

– Coupe de bois 2024

– Diverses informations/communications

Conseil municipal du 7 juillet 2023

ORDRE DU JOUR

– Mutualisation service de la Poste

–  Tarif repas cantine scolaire

– Convention d’accompagnement CAUE

– Convention amélioration de l’habitat

– Transfert de compétences / Modification statuts Symiélecvar

– Convention mise en fourrière véhicules

– Mise en place nomenclature comptable M57

Conseil municipal du 12 mai 2023

ORDRE DU JOUR

– Proposition acquisition propriété PETTINARI au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (Fonds Barnier)

–  Proposition acquisition terrain famille Khayati

– Proposition de suspension de permis de construire de piscine

– Demandes de subventions

Conseil municipal du 7 avril 2023

ORDRE DU JOUR

– Vote compte administratif de gestion 2022

– Vote du budget primitif 2023

– Subventions aux associations

Conseil municipal du 28 mars 2023

ORDRE DU JOUR

– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023

Conseil municipal du 10 mars 2023

ORDRE DU JOUR

– Proposition d’amende aux contrevenants – Remplissage des piscines

– Frais de scolarité

– Modalité de location salle Sissilu

– Rallongement de la durée d’extinction éclairage public

Conseil municipal du 09 février 2023

ORDRE DU JOUR

– Groupement de commandes DT/DICT avec DPVa

– Transfert de compétence DPVa réseau public de chaleur valorisation énergétique de Draguignan

– Convention ADESS

– Demande de subvention au Conseil Départemental pour vêtements CCFF

– Modification des entrées/sorties des élèves à l’école Primaire

– Transfert et reprise compétences Symielecvar

– Convention Territoriale Globale (DTG)

2022

Conseil municipal du 10 octobre 2022

ORDRE DU JOUR

– Garantie emprunt EHPAD

– Occupation domaine public (terrasses commerces)

– Fonds de concours pour aménagement Points d’Apport Volontaires (PAV)

– Taxe d’aménagement

Conseil municipal du 16 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

– Décisions modificatives

– Convention adhésion service retraite

– DPVa transfert compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche

– Désignation d’un délégué totulaire COFOR (Communes Forestières)

– Décision modificative pour acquisition matériel de voirie

– Remboursement d’une facture de doubles de clés à Mme Léris

– Information sur une demande de subvention du Collège de Figanières pour un voyage en Alsace (visite du Parlement européen)

Conseil municipal du 23 juin 2022

ORDRE DU JOUR

– Modalité de publicité des actes pris par les communes

– Décisions modificatives

– Groupement de commandes CPE

– Augmentation tarifs repas cantine scolaire

– Convention association Moli d’Oli pour travaux moulin

– Tarifs d’occupation de la voirie publique pour les terrasses des commerçants

– Nomination de M. José Arcadio, stagiaire

– Droit de préemption urbain (DPU)

Conseil municipal du 3 mai 2022

ORDRE DU JOUR

– Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Conseil municipal du 31 mars 2022

ORDRE DU JOUR

– Taux d’imposition des taxes directes locales (foncier bâti et non-bâti)

– Approbation du rapport sur les attributions de compensation (DPVa) 2016-2020

– Pacte financier et fiscal DPVa

– Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var

– Proposition en non-valeur des titres non recouvrés (2006-2019)

– Transfert de compétences au Symielec Var

– Modification de la surface de la forêt communale

– Approbation du tableau définitif du classement des voies (adressage)

– Point supplémentaire : vente de matériel de voirie

Conseil municipal du 24 février 2022

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2022

– Délégations aux nouveaux adjoints

– Nomination d’une Conseillère municipale déléguée à la Culture

– Borne d’une borne IRVE (Installation de Recharge pour Véhicules Electriques) par l’intermédiaire du Symielec Var

– Convention avec l’association ADESS

– Prêt salle polyvalente et Sissilu

– Vente de gré à gré de matériel de voirie

– Gestion des eaux pluviales (DPVa)

Conseil municipal du 14 février 2022

ORDRE DU JOUR

– Remplacement des postes d’adjoints démissionnaires