Bargemon
La Perle du Haut var
Photo : Alehins ©
Comptes rendus du Conseil Municipal
2023
Conseil municipal du 7 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
– Mutualisation service de la Poste
– Tarif repas cantine scolaire
– Convention d’accompagnement CAUE
– Convention amélioration de l’habitat
– Transfert de compétences / Modification statuts Symiélecvar
– Convention mise en fourrière véhicules
– Mise en place nomenclature comptable M57
Conseil municipal du 12 mai 2023
ORDRE DU JOUR
– Proposition acquisition propriété PETTINARI au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (Fonds Barnier)
– Proposition acquisition terrain famille Khayati
– Proposition de suspension de permis de construire de piscine
– Demandes de subventions
Conseil municipal du 7 avril 2023
ORDRE DU JOUR
– Vote compte administratif de gestion 2022
– Vote du budget primitif 2023
– Subventions aux associations
Conseil municipal du 28 mars 2023
ORDRE DU JOUR
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
Conseil municipal du 10 mars 2023
ORDRE DU JOUR
– Proposition d’amende aux contrevenants – Remplissage des piscines
– Frais de scolarité
– Modalité de location salle Sissilu
– Rallongement de la durée d’extinction éclairage public
Conseil municipal du 09 février 2023
ORDRE DU JOUR
– Groupement de commandes DT/DICT avec DPVa
– Transfert de compétence DPVa réseau public de chaleur valorisation énergétique de Draguignan
– Convention ADESS
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour vêtements CCFF
– Modification des entrées/sorties des élèves à l’école Primaire
– Transfert et reprise compétences Symielecvar
– Convention Territoriale Globale (DTG)
2022
Conseil municipal du 10 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
– Garantie emprunt EHPAD
– Occupation domaine public (terrasses commerces)
– Fonds de concours pour aménagement Points d’Apport Volontaires (PAV)
– Taxe d’aménagement
Conseil municipal du 16 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
– Décisions modificatives
– Convention adhésion service retraite
– DPVa transfert compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche
– Désignation d’un délégué totulaire COFOR (Communes Forestières)
– Décision modificative pour acquisition matériel de voirie
– Remboursement d’une facture de doubles de clés à Mme Léris
– Information sur une demande de subvention du Collège de Figanières pour un voyage en Alsace (visite du Parlement européen)
Conseil municipal du 23 juin 2022
ORDRE DU JOUR
– Modalité de publicité des actes pris par les communes
– Décisions modificatives
– Groupement de commandes CPE
– Augmentation tarifs repas cantine scolaire
– Convention association Moli d’Oli pour travaux moulin
– Tarifs d’occupation de la voirie publique pour les terrasses des commerçants
– Nomination de M. José Arcadio, stagiaire
– Droit de préemption urbain (DPU)
Conseil municipal du 3 mai 2022
ORDRE DU JOUR
– Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Conseil municipal du 31 mars 2022
ORDRE DU JOUR
– Taux d’imposition des taxes directes locales (foncier bâti et non-bâti)
– Approbation du rapport sur les attributions de compensation (DPVa) 2016-2020
– Pacte financier et fiscal DPVa
– Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var
– Proposition en non-valeur des titres non recouvrés (2006-2019)
– Transfert de compétences au Symielec Var
– Modification de la surface de la forêt communale
– Approbation du tableau définitif du classement des voies (adressage)
– Point supplémentaire : vente de matériel de voirie
Conseil municipal du 24 février 2022
ORDRE DU JOUR
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2022
– Délégations aux nouveaux adjoints
– Nomination d’une Conseillère municipale déléguée à la Culture
– Borne d’une borne IRVE (Installation de Recharge pour Véhicules Electriques) par l’intermédiaire du Symielec Var
– Convention avec l’association ADESS
– Prêt salle polyvalente et Sissilu
– Vente de gré à gré de matériel de voirie
– Gestion des eaux pluviales (DPVa)
Conseil municipal du 14 février 2022
ORDRE DU JOUR
– Remplacement des postes d’adjoints démissionnaires