Bargemon
La Perle du Haut var
Photo : Alehins ©
Comptes rendus du Conseil Municipal
2024
Conseil municipal du 12 avril 2024
ORDRE DU JOUR
– Vote du compte administratif de gestion 2023
– Vote du budget primitif 2024
– Vote des subventions aux associations
Conseil municipal du 4 avril 2024
ORDRE DU JOUR
– Taux d’imposition 2024
Taxe foncière sur les propriétés bâties (24,46%)
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (59,40%)
Taxe d’habitation (passage de 9,92 % à 10,71%))
Conseil municipal du 11 mars 2024
ORDRE DU JOUR
– Prime au personnel
– Modification règlement garderie périscolaire
– Modification délibération du 25/01/2024 (zones d’accélération ENR)
– Dotation spéciale instituteur
– Prix jeton eau aire de camping cars
– Modification PLU
– Bornage chemin rural
– Projet d’adhésion à l’agence départementale Var Ingéniérie
– Remboursement électricité local mis à disposition de l’association Familles Rurales
– Location local + terrasse 2 rue Pasteur (ancien office de Tourisme)
– Proposition d’acquisition immeuble mitoyen au bâtiment communal route de Claviers
– Information projet parking
Conseil municipal du 25 janvier
ORDRE DU JOUR
– Admission en non-valeur
– Modification des statuts et adhésion de compétence à TE83-Symiélec
– Avenant N° 3 convention constitutive de groupements de commandes d’achat d’électricité
– Demande de subventions Etat (DETR) et départementales pour travaux
– Création d’une régie pour monnayeurs (eau, électricité Campings-cars et électricité court de tennis)
– Zone d’accélération ENR
– Convention relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l’organisme Var Habitat
2023
Conseil municipal du 7 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
– Contrat pour le remplacement de 2 photocopieurs et mise en place d’une GED ( Gestion Electronique de Documents)
– Décision administrative sur budget 2023
– Modification délibération pour ester en justice
– Création de postes
– Identification des Zones d’Accélération de Production d’Energies Renouvelables
– Transfert de compétences Territoire d’énergie Var – SymielecVar
– Grille tarifaire Odel CAF Accueil de loisirs
– Désaffectation de l’Office du Tourisme de Bargemon
– Remise en état du chemin Clos d’Ausselet – demande de subvention au département du var
– Convention logements travailleurs saisonniers
– Présentation du projet de terrain de PADEL
– Projet e-ophtalmo
– Questions diverses : projet de la Belle Bastide
Conseil municipal du 5 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
– Adoption fonds de concours Symielecvar pour réalisation travaux
– Redevance occupation du domaine public 2023 transport, distribution d’électricité, chantiers provisoires 2023 et communications électroniques 2023
– Avenant N° 3 convention constitutive de groupements de commandes d’achat d’électricité
– Demande d’un administré pour droit de passage piéton entre le parking des ruines et la parcelle 333
– Création d’un PAV (Point d’Apport Volontaire) – Convention fonds de concours avec DPVa
– Mise en oeuvre de prestations de services (ingéniérie aux communes)
– Transfert de compétence supplémentaire concernant le développement d’une stratégie globale de sante à DPVa et modifications des statuts
– Coupe de bois 2024
– Diverses informations/communications
Conseil municipal du 7 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
– Mutualisation service de la Poste
– Tarif repas cantine scolaire
– Convention d’accompagnement CAUE
– Convention amélioration de l’habitat
– Transfert de compétences / Modification statuts Symiélecvar
– Convention mise en fourrière véhicules
– Mise en place nomenclature comptable M57
Conseil municipal du 12 mai 2023
ORDRE DU JOUR
– Proposition acquisition propriété PETTINARI au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (Fonds Barnier)
– Proposition acquisition terrain famille Khayati
– Proposition de suspension de permis de construire de piscine
– Demandes de subventions
Conseil municipal du 7 avril 2023
ORDRE DU JOUR
– Vote compte administratif de gestion 2022
– Vote du budget primitif 2023
– Subventions aux associations
Conseil municipal du 28 mars 2023
ORDRE DU JOUR
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
Conseil municipal du 10 mars 2023
ORDRE DU JOUR
– Proposition d’amende aux contrevenants – Remplissage des piscines
– Frais de scolarité
– Modalité de location salle Sissilu
– Rallongement de la durée d’extinction éclairage public
Conseil municipal du 09 février 2023
ORDRE DU JOUR
– Groupement de commandes DT/DICT avec DPVa
– Transfert de compétence DPVa réseau public de chaleur valorisation énergétique de Draguignan
– Convention ADESS
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour vêtements CCFF
– Modification des entrées/sorties des élèves à l’école Primaire
– Transfert et reprise compétences Symielecvar
– Convention Territoriale Globale (DTG)
2022
Conseil municipal du 10 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
– Garantie emprunt EHPAD
– Occupation domaine public (terrasses commerces)
– Fonds de concours pour aménagement Points d’Apport Volontaires (PAV)
– Taxe d’aménagement
Conseil municipal du 16 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
– Décisions modificatives
– Convention adhésion service retraite
– DPVa transfert compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et de recherche
– Désignation d’un délégué totulaire COFOR (Communes Forestières)
– Décision modificative pour acquisition matériel de voirie
– Remboursement d’une facture de doubles de clés à Mme Léris
– Information sur une demande de subvention du Collège de Figanières pour un voyage en Alsace (visite du Parlement européen)
Conseil municipal du 23 juin 2022
ORDRE DU JOUR
– Modalité de publicité des actes pris par les communes
– Décisions modificatives
– Groupement de commandes CPE
– Augmentation tarifs repas cantine scolaire
– Convention association Moli d’Oli pour travaux moulin
– Tarifs d’occupation de la voirie publique pour les terrasses des commerçants
– Nomination de M. José Arcadio, stagiaire
– Droit de préemption urbain (DPU)
Conseil municipal du 3 mai 2022
ORDRE DU JOUR
– Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Conseil municipal du 31 mars 2022
ORDRE DU JOUR
– Taux d’imposition des taxes directes locales (foncier bâti et non-bâti)
– Approbation du rapport sur les attributions de compensation (DPVa) 2016-2020
– Pacte financier et fiscal DPVa
– Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var
– Proposition en non-valeur des titres non recouvrés (2006-2019)
– Transfert de compétences au Symielec Var
– Modification de la surface de la forêt communale
– Approbation du tableau définitif du classement des voies (adressage)
– Point supplémentaire : vente de matériel de voirie
Conseil municipal du 24 février 2022
ORDRE DU JOUR
– Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2022
– Délégations aux nouveaux adjoints
– Nomination d’une Conseillère municipale déléguée à la Culture
– Borne d’une borne IRVE (Installation de Recharge pour Véhicules Electriques) par l’intermédiaire du Symielec Var
– Convention avec l’association ADESS
– Prêt salle polyvalente et Sissilu
– Vente de gré à gré de matériel de voirie
– Gestion des eaux pluviales (DPVa)
Conseil municipal du 14 février 2022
ORDRE DU JOUR
– Remplacement des postes d’adjoints démissionnaires