ORDRE DU JOUR

– Convention entre la Mairie de Bargemon, l’association TouZartZimut! et la Société Jakè Artwork Company

ORDRE DU JOUR

– Symielec : transfert de compétence commune d’Ollioules

– Approbation convention intercommunale d’attribution du logement DPVa

– Gouvernance de DPVa, recomposition de l’organe délibérant

– Proposition d’achat Mme Meffre, pièce 1er étage Four à Pain cadastré E433

– Adhésion CNRACL assistance retraite

– Enercoop, souscriptions de parts de capital

– Décision modificative pour non-valeurs

– Augmentation du tarif repas cantine

– Convention CCFF pour intervention des bénévoles sur des communes limitrophes

– Convention d’occupation temporaire antenne centre de santé avec DPVa

– Questions diverses

ORDRE DU JOUR

– Vote du compte administratif  CFU (Compte Financier Unique) 2024

– Vote du budget primitif 2025

– Subventions aux associations 2025

ORDRE DU JOUR

– Taux d’imposition des taxes directes locales 2025

– Refus du projet d’implantation d’une antenne Bouygues à Favas

– Résiliation de l’abonnement avec ID83 ingéniérie

– Renouvellement de la convention avec l’association Moli d’Oli

– Demande de subvention pour l’achat de barrières en bois en rondins pour le parking de l’école

– Acquisition d’un nouveau véhicule communal

ORDRE DU JOUR

– Majoration cotisation taxe habitation résidences secondaires

– Changement d’entrée pour l’accueil des élèves de l’école

– Modification convention de mise à disposition local à l’association Familles Rurales

– Sentier communal Quartier Peyrui

– Adhésion de compétences TE83 (ex-Symielec)

ORDRE DU JOUR

– Démission de Mme D. Côte des Combes

– Redevance occupation domaine public 2024 (réseau transport et distribution d’électricité)

– Participation financière monument des combattants et blessés du 3e Régiment d’Artillerie de Marine

– Subvention pour association des résistants (DM)

– Renouvellement convention avec Claviers scolarisation enfants

– Tarifs location salles

– Adhésion de compétences TE83 Symielec

– Approbation révision PLU

– Personnel école, voirie et crèche

ORDRE DU JOUR

– Taux d’imposition 2024

Taxe foncière sur les propriétés bâties (24,46%)

Taxe foncière sur les propriétés non bâties (59,40%)

Taxe d’habitation (passage de 9,92 % à 10,71%))

ORDRE DU JOUR

– Prime au personnel

– Modification règlement garderie périscolaire

– Modification délibération du 25/01/2024 (zones d’accélération ENR)

– Dotation spéciale instituteur

– Prix jeton eau aire de camping cars

– Modification PLU

– Bornage chemin rural

– Projet d’adhésion à l’agence départementale Var Ingéniérie

– Remboursement électricité local mis à disposition de l’association Familles Rurales

– Location local + terrasse 2 rue Pasteur (ancien office de Tourisme)

– Proposition d’acquisition immeuble mitoyen au bâtiment communal route de Claviers

– Information projet parking

ORDRE DU JOUR

– Contrat pour le remplacement de 2 photocopieurs et mise en place d’une GED ( Gestion Electronique de Documents)

– Décision administrative sur budget 2023

– Modification délibération pour ester en justice

– Création de postes

– Identification des Zones d’Accélération de Production d’Energies Renouvelables

– Transfert de compétences Territoire d’énergie Var – SymielecVar

– Grille tarifaire Odel CAF Accueil de loisirs

– Désaffectation de l’Office du Tourisme de Bargemon

– Remise en état du chemin Clos d’Ausselet – demande de subvention au département du var

– Convention logements travailleurs saisonniers

– Présentation du projet de terrain de PADEL

– Projet e-ophtalmo

– Questions diverses : projet de la Belle Bastide

ORDRE DU JOUR

– Mutualisation service de la Poste

–  Tarif repas cantine scolaire

– Convention d’accompagnement CAUE

– Convention amélioration de l’habitat

– Transfert de compétences / Modification statuts Symiélecvar

– Convention mise en fourrière véhicules

– Mise en place nomenclature comptable M57

ORDRE DU JOUR

– Proposition acquisition propriété PETTINARI au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (Fonds Barnier)

–  Proposition acquisition terrain famille Khayati

– Proposition de suspension de permis de construire de piscine

– Demandes de subventions

ORDRE DU JOUR

– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023

ORDRE DU JOUR

– Proposition d’amende aux contrevenants – Remplissage des piscines

– Frais de scolarité

– Modalité de location salle Sissilu

– Rallongement de la durée d’extinction éclairage public

ORDRE DU JOUR

– Garantie emprunt EHPAD

– Occupation domaine public (terrasses commerces)

– Fonds de concours pour aménagement Points d’Apport Volontaires (PAV)

– Taxe d’aménagement

ORDRE DU JOUR

– Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

ORDRE DU JOUR

– Taux d’imposition des taxes directes locales (foncier bâti et non-bâti)

– Approbation du rapport sur les attributions de compensation (DPVa) 2016-2020

– Pacte financier et fiscal DPVa

– Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Var

– Proposition en non-valeur des titres non recouvrés (2006-2019)

– Transfert de compétences au Symielec Var

– Modification de la surface de la forêt communale

– Approbation du tableau définitif du classement des voies (adressage)

– Point supplémentaire : vente de matériel de voirie

ORDRE DU JOUR

– Remplacement des postes d’adjoints démissionnaires

ORDRE DU JOUR

– Consolidation prêt relais

– Conventions platanes

– Motion soutien Centre Hospitalier de la Dracénie

– Rémunération agents recenseurs

– Convention Territoriale Globale (CTG) avec CAF

ORDRE DU JOUR

– Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme

– Remboursement facture EDF de l’église au Presbytère

– Modification tarif publicités Lou Bram de l’Arêt

– Tarifs location salles pour les bargemonnais

– Décisions modificatives

– Remboursement intérêts prêt relais

– Retenue de garantie à verser à l’entreprise A. Taxil

– Subvention encaissée à tort

– EHPAD – reprise bâtiment actuel

– Subvention pour les communes touchées par les incendies de l’été

– Départ de M. Quentin Faivre

– Recensement de la population

ORDRE DU JOUR

– Décision modificative pour l’acquisition des immeubles sinistrés rue Marceau et François Maurel

– Numérotation chemins – Quartier Estuve

ORDRE DU JOUR

– Retrait subvention Moli d’Oli

ORDRE DU JOUR

– Délibération Symielecvar pour extinction nocturne des candélabres

– Délibération API restauration scolaire

– Délibération DPVA : adhésion groupement de commandes DT/DICT

– Convention Médecin

– Convention mise à disposition des services communaux à DPVA pour eau et assainissement

– Questions diverses

ORDRE DU JOUR

– Acquisition immeubles rue Marceau et François Maurel

– Servitude de passage

– Recensement population

– Modification composition CCAS

– Décision modificative (transfert somme chapelle Montaigu vers voirie)

– Décision modificative (transfert somme éclairage public vers travaux voirie)

– Prorogation convention gestion eaux pluviales urbaines année 2021 avec DPVa

– Transfert excédent budget eau & assainissement à DPVa

ORDRE DU JOUR

– Contribution taxe électricité

– Délibération encaissement sommes dues par ENEDIS occupation domaine public

– Prolongement convention gestion eau & assainissement gestion DPVA

– Décisions modificatives budget convention de gestion 2020 eau & assainissement

– Diminution heures de Mme Katia GATTI

– Indemnités de départ M. David Montero

– Délégation de signature Mme le Maire pour dossier maison Turc

– PLU – retravail du dossier

– Convention location salle Sissilu Jo Yoga et Activ Sport

– Loyer M. Stephen PAUL local commercial

– Convention avec le Département (réfection voirie rue Pasteur)

– Délégation Consenties au Maire (réalisations d’emprunt, réalisations de lignes de crédit, application du droit de préemption sur la zone U

– Coupes de bois 2021

– Questions diverses

ORDRE DU JOUR

– Désignation des délégués aux élections sénatoriales

– Délégations données aux adjoints

– Indemnités des élus